MENTION LEGALES

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de « TERRASSEMENT DE LA BAIE ».
Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de « TERRASSEMENT DE LA BAIE », est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit qu'elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

DROIT À L'IMAGE

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.

EDITEUR

www.terrassementdelabaie.com est édité par :
TERRASSEMENT DE LA BAIE
Rue Eric Tabarly, 56860 Séné
Tél. : 06.82.97.57.65
N° SIRET : 89931612900019
Code APE : 4312A

CRÉATEUR

TERRASSEMENT DE LA BAIE VIA WIX.FR

HÉBERGEMENT